MENTIONS LÉGALES

Éditeur

Personne en charge de la communication

Informatique et libertés

Limitation de responsabilités

 

      

Association loi de 1901 - SPACEBUS FRANCE

Siège social :

SpaceBus France

4 rue le Brun

75013 PARIS

 

N° SIREN : 834 014 961

Tél : 06 89 72 10 19

Raphaël PERALTA, Président de l'association SpaceBus France

​​

Le site www.spacebusfrance.fr bénéficie d’une dispense de déclaration auprès de la CNIL (dispense n°8) car l’association n’utilise pas les données personnelles des usagers dans un but lucratif. Chaque internaute peut exercer ses droits en écrivant au siège social de SpaceBus France.

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par SpaceBus France. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce dernier ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de SpaceBus France ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.